CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2010 Secrétaire de séance : H. Laussu Absent représenté : Bellouvet Le compte rendu de la séance précédente est adopté à l’unanimité. Camping Municipal- désaffectation et déclassement : - il est rappelé la délibération...
Lire la suiteCOMTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/10/2010 Secrétaire de séance : Nicole Darricau Absents représentés : Mmes Dubaquier , Darmaillacq et Chomel, Mr Lataste Absente : Mme Claverie Compte rendu du 10 septembre : Adopté après acceptation d’une observation...
Lire la suiteCompte rendu du Conseil municipal du Vendredi 10 Septembre 2010 Secrétaire de séance : Martine Darmaillacq Absents représentés : Mmes Bénard, Darricau et Dubaquier. Compte rendu précédente séance : adopté à l’unanimité ORDRE DU JOUR Plan Communal de Sauvegarde...
Lire la suiteCONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2010 Tous les membres sont présents ou représentés Secrétaire de séance : Luc Lecomte Le PV de la séance du 4 juin est adopté après 2 observations : Jean Marie Bergez rappelle qu’il avait demandé quelles étaient les conditions...
Lire la suiteCOMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2010 - secrétaire de séance : Mr Bellouvet - absents représentés : Mmes Darricau et Chomel, Mr Lataste Le PV de la séance du 9 avril 2010 est adopté. ETUDE URBAINE : Mme Cazarès, du CAUE (Conseil Aménagement Urbanisme...
Lire la suite- Règlements : prêt de matériel et de véhicules (aux agents communaux, conseillers municipaux, membres des associations) - Règlements d'occupation des salles communales(cation encaissable,clarification des obligations du demandeur, règles d'occupation...
Lire la suiteLe conseil municipal se réunira le mercredi 24 février 2010 à 19h30 Ordre du jour : - comptes administratifs2009 - Commune-Camping-Caisse des écoles-Lotissement Pyon-Lotissement les bidaous - comptes de gestion 2009 -Commune-Camping-Caisse des écoles-Lotissement...
Lire la suiteFonds de concours Communauté des Communes- Cantine scolaire Le règlement communautaire du 15 septembre 2008, valable pour les investissements communaux 2008-2012, prévoit que le calcul se fait sur 5 ans, pour un montant égal à 40000 euros par délégué...
Lire la suiteLe conseil municipal se réunira le mardi 15 décembre à 19h30 Ordre du jour > Fonds de concours sur les projets d'investissement des Communes - Communauté de Communes - Construction cantine scolaire > Acquisition immeuble Banos - EPF "Landes Foncier" >...
Lire la suiteOrdre du jour - Acquisition de défibrillateurs - Virements de crédits - Modification de la durée hebdomadaire de travail de 3 agents - Tableau des effectifs - EPFL "Landes Foncier"- portage foncier et financier propriété Toulousat - Désaffectation d'un...
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