Conseil Municipal du 16 décembre 2010
Absents excusés : - V. Bénard (pouvoir à mr le maire)
- JM.Bergez ( pouvoir à F.Raymond)
- C.Dubaquier et A.Claverie
Secrétaire de séance : J.Atienza
Une minute de silence est observée à la mémoire de Suzette Labarrière, employée
communale, décédée le 13 décembre.
Le compte rendu de la précédente réunion est adopté à l’unanimité.
Restaurant scolaire – résultat appel d’offres
Les entreprises moins disantes ont été retenues pour un total de 517 671,45e, y
compris les options (le prévisionnel était de 559 390e .
Luc Lecomte et Franck Raymond expriment leur satisfaction de voir les options
financées. Les travaux commenceront en février-mars pour livraison prévue avant
la rentrée 2011.
Adopté à l’unanimité.
Suite à une question de R.Lataste, le maire confirme que la cantine ne sera pas installée
sur la dalle des services techniques mais sur un nouvel emplacement, en continuïté
de l’école, parrallèlement à la rue des Jardins.
Le maire précise également que le sol prévu en résine type revêtement sportif épais
sera de bien meilleure qualité que la peinture époxy du sol de la salle polyvalente qui
se dégrade.
Vente Camping
Suite à un conseil donné par le Syndicat de l’Hotellerie de Plein Air, la commune
a passé un contrat d’exclusivité avec CERI Immobilier, filiale du Crédit Agricole,
pour trouver un acheteur dont la solvabilité soit garantie.
A ce jour, 10 postulants sont connus ; le choix final est fixé à février-mars, étant
précisé que la commune ne veut pas de projet type grand alignement de type
« mobile homes ».
La procédure de vente est lancée par 12 voix et une abstention (JMB)
Risques statutaires
Pour la couverture en 2011 des risques statutaires des agents de la collectivité, une
seule proposition a été reçue : CNP.
Approuvé à l’unanimité.
Virements de crédits
Des virements doivent être effectués sur le budget de la Caisse des Ecoles pour
annuler une inscription budgétaire en investissement.
De ce fait, une subvention de 2508e doit être prévue au budget de la Commune
pour équilibrer le budget de la Caisse des Ecoles.
Approuvé à l’unanimité
Modification tarifs « Les CMR »
Suite à un avenant proposé au protocole d’accord , le tarif de « l’heure année »
passera au 1er janvier prochain à 1 638,50e ( en 2010 : 1 592,00e )
Adopté à l’unanimité.
Vente de pins au lieu dit Gougon
La commune met en vente 4 300 pins, en coupe rase sur les parcelles K 486 et
K 526, par appel d’offres clos le 17 janvier à 12h.
La commission de la forêt assistera mr le maire pour cette vente dont le règlement
se fera par 1/3 comptant et le solde au 31 juillet 2011.
Adopté à l’unanimité
Décisions du maire
Une caution de 275,00e a été remboursée pour un loyer de l’immeuble Mora.
Un chèque de 13 000e, remis par l’abbé Napias de la part de l’Association
Diocésaine, a été encaissé suite aux travaux de remise aux normes de l’électricité
de l’église (recette prévue au budget 2010)
La séance est levée à 20h.